Mentions Légales

En vigueur au 15 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet Momiji Gallery est édité par la société Momiji SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle.

  • Siège social : 1 Rue Marguerin- 75014 Paris, France
  • Immatriculation : RCS de Paris
  • SIREN : 105849699
  • Directeur de la publication : Momiji SASU
  • Contact e-mail : contact@momijigallery.com

2. Statut fiscal

Société soumise au régime de la franchise en base de TVA.

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

3. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par la société OVH SAS :

  • Raison sociale : OVH SAS (filiale d’OVH Groupe SA)
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Momiji Gallery (incluant de manière non limitative les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, fiches de produits d’artisanat et textes d’expertise) est protégé par le droit d’auteur et les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Momiji SASU.

5. Données personnelles

La gestion des données personnelles et l’utilisation des cookies font l’objet d’une page dédiée. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

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